180W_GB : relations avec les partenaires institutionnels (EPF, Territoire 25, Temis, SEDD, AKTYA) ; zone d'aménagement concerté des Marnières : dossiers de marché.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

180W_GB

Date

2002-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,10 ml, 22 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/03/2018

Présentation du contenu

Aménagement de la zone des Marnières : dossier de la ZAC, concession d'aménagement, études préalables ; relations avec EPF, Territoire 25, Temis, SEDD, AKTYA.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

180W_GB8-180W_GB22

Date

2002-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

ZAC des Marnières, déclaration d'utilité publique (DUP) : étude d'impact (2011) et dossier de déclaration d'utilité publique (2011), dossier de mise à disposition du public de l'étude l'impact (2011).

Cote/Cotes extrêmes

180W_GB23

Date

2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable