Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Le Service des Eaux devient la Direction des Eaux en 2003.
1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE (1976-2001)
355W 231
1-1/ SECRÉTARIAT (2000-2002)
355W 202 à 205 - 355W 272 - 355W 278 à 279
1-2/ NOTES DE SERVICE, RAPPORTS, BILANS ANNUELS (1977-2004)
355W 211 à 216 - 355W 228 à 230
1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ (1970-2002)
355W 206 à 210 - 355W 234 - 355W 257 à 271 - 355W 273 à 276
1-4/ AVIS POUR LES AUTORISATIONS D'URBANISME (1997-2002)
355W 217 à 227
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-1/ GÉNÉRALITÉS (1850-2004)
355W 4 à 5 - 355W 50 - 355W 235 - 355W 256 - 355W 281
2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS (1973-2001)
355W 239
2-2-1/ SOURCES, RESERVOIRS, STATIONS DE POMPAGE
Généralités (1892-1985)
355W 1 - 355W 6
Sources
Captage d'Aglans, sources et conduite (captage abandonné vers 1978-1980) (1870-2000)
355W 3 - 355W 240 à 242
Captage de Thise-Chailluz (1972-1997)
355W 7 à 10
Captage des Prés de Vaux (1922-1963)
355W 11
Sources et aqueduc d'Arcier (1842-1974)
355W 2 - 355W 12 - 355W 243 à 252
Réservoirs, stations de pompage
La Corne (1947-1953)
355W 13
Rosemont (1967-1977)
355W 14
Griffon (1982-1987)
355W 15 à 16
Chalèze (1946-1965)
355W 17 à 20
Réservoir des Montboucons (1961-1967)
355W 21
Puit et station de pompage de Thise et réservoir Fort Benoît (1953-1971)
355W 22 à 29
Réservoirs de Chastres et de Beauregard (1924)
355W 30
2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
Généralités (1967-2001)
355W 31 à 33
Station de Chailluz-Thise (1976-1981)
355W 34 à 39
Station de Chenecey-Buillon (1961-1999)
355W 40 à 46 - 355W 232
Station de Port-Douvot (1964-1966)
355W 47
Station de la Malate (1991-1992)
355W 48 à 49
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION, RENOUVELLEMENT
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ (1875-2004)
355W 51 à 94 - 355W 253 à 255
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX (1967-2002)
355W 95 à 133 - 355W 280
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS (1971-2004)
355W 134 à 150 - 355W 233 - 355W 277
2-3-4/ FACTURES DE BRANCHEMENT D'EAU (1996-2002)
355W 151 à 198
2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE (1966-1994)
355W 199 à 201
3/ DOSSIERS ISOLÉS (1960-1998)
355W 236 à 238
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2005
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Origine
Conditions d'accès
Communicable
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Origine
Conditions d'accès
Communicable
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2024
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Mots clés matières
Mots clés typologiques
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