47W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

47W_GB1-15

Date

2007-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,6 ml

15 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, en même temps que le district. La DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES, ASSEMBLEES ET AFFAIRES GENERALES change de nom en 2009 et devient la DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 28/07/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°37), du 16 avril 2009 au 25 juin 2009.

Cote/Cotes extrêmes

47W_GB8

Date

2009

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.