603W

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Cote/Cotes extrêmes

603W1-34

Date

1986-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,2 ml

32 unités de description

Origine

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Rattaché au cabinet du maire jusqu'en 1990, le service relations extérieures, dépendant alors du secrétariat général, devient, en septembre 2003, la direction relations internationales et enseignement supérieur. Cette direction est divisée en 2011 en deux services rattachés directement à la Direction générale des services : le service Enseignement Supérieur et le service Relations internationales.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 24/04/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Bourses aux projets internationaux de la ville de Besançon : délibérations du conseil municipal attribuant des bourses (aux associations et aux établissements d'enseignement bisontins pour des projets d'intervention innovants), états récapitulatifs des projets aidés depuis 1992, dossiers de candidatures, correspondance, procès-verbal du jury d'attribution

Cote/Cotes extrêmes

603W13

Autres Cotes

603W12 (ancienne cote)

Date

2007

Origine

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.