476W

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Cote/Cotes extrêmes

476W1-95

Date

2004-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,6 ml

95 unités de description

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/01/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Certificats d'urbanisme n°1 à 20.

Cote/Cotes extrêmes

476W1

Date

2004

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Présentation du contenu

Dossier d'instruction des demandes de certificats d'urbanisme déposées en 2004 (classement numérique ; se reporter au fichier informatisé géré par le bureau Permis de construire). Composition type : demande, plan de situation, plan de division, fiche d'examen, décision du Maire, correspondance).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés typologiques