Syndicat Mixte de la Maison de la Franche Comté de Paris, suivi : correspondance, notes, bilans d'activité, statuts en date du 2 juillet 1985, dossier documentaire sur l'activité en 1990, suivi budgétaire (1984-1995).

Aide à la recherche

539W

Déplier tous les niveaux

Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

539W1-145

Date

1972-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15 ml

141 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Anciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 26/02/2009

Présentation du contenu

539W1 à 79 : versement de Mme Chantal BRIEGER 539W 80 à 539W114 : archives de M. Jackie Dorier 539W 115 à 539W120 : archives de M. Patrick Bouzat 539W 121 à 539W145 : archives de MME VANSTRACEELE.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon