- Plébiscite de 1851 : feuille de résultat, affiche) - 1851 - Plébiscite de 1852 sur le rétablissement de l'Empire : instructions officielles, procès-verbaux, affiches - 1852 - Plébiscite de 1870 : affiches, procès-verbaux - 1870 - Referendum du 21 octobre 1945 : organisation, procès-verbaux - 1945 - Referendum du 5 mai 1946 : instructions officielles, organisation, vote par procuration, feuilles de résultat, procès-verbaux

Aide à la recherche

1K - Elections

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1K4

Date

1851-1946

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques