1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O366-1O403

Date

1790-1964

N°22, demande des riverains à ce que ce chemin soit prolongé : pétitions, correspondance (1831-1832) ; réparations : correspondance (1843-1844, 1861) ; reconstruction : délibération du conseil municipal, correspondance (1936-1937) ; travaux d'élargissement : délibération du conseil municipal, plan de traverse, profil en long (1957).

Cote/Cotes extrêmes

1O376

Date

1831-1957

Notes

Correspond à l'actuel chemin des Montarmots.

Le sous-dossier sur une demande de prolongement du chemin concerne aussi le chemin de Chailluz.