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EE

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Cote/Cotes extrêmes

EE1-51

Date

1250-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

50 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/03/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Logements d'officiers - Ordonnances relatives aux logements à fournir par la ville aux officiers et cavaliers de la maréchaussée - Ordonnances et mémoires relatifs aux indemnités de logement imposées à la ville en faveur d'officiers réformés fixés à Besançon - Mémoires et arrêtés relatifs aux indemnités de logement dues par la ville aux commissaires des guerres

Cote/Cotes extrêmes

EE25

Date

1695-1780

Importance matérielle

28 pièces

Présentation du contenu

28 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

LIASSE