TITRES de PROPRIETES Propriétés de Besançon Maison de la place Saint-Jean Dossier concernant l'historique de la maison (notes historiques, baux, actes de vente, plan, etc.) (1741-1914) ; Factures d'entretien et de travaux dans la maison (1837-1915).

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3Z - Fonds d'Orival

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3Z98

Date

1741-1915

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Mots clés matières