1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section B - 5e feuille - Parcelles n°1240 à 1516 Levée par Receveur Echelle : 1/1250e -Les Monts de Bregille -Petits Remontants -Les Envelmey -Vareilles Dessous -Vareilles Dessus -Les Clairs Soleils -La Breme -Fontaine-Argent -Bois Saint-Paul -Ruelle du Mont de Bregille -Chemin des Vareilles Dessous -Chemin des Vareilles -Chemin du Bois de Bregille -Chemin de La Breme -Chemin des Bicquey -Chemin de Fontaine-Argent

Cote/Cotes extrêmes

1G336

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable