- Négociation pour la conclusion d'u nouveau traité de civilège et combourgeoisie conclu avec les cités unies de Fribourg et Soleure (Fribourg, 26 mai 1579) - Renouvellement de ce traité (Besançon, 11 juin 1584) - Remontrances et protestations de l'Empereur et du Roi d'Espagne contre ce traité , la cité de Besançon ne pouvant conclure des alliances indépendantes. Résiliation de ce traité (avril 1589) - Instructions à trois députés de la ville de Besançon pour aller pressentir les intentions des Ligues suisse au sujet de la possibilité d'un renouvellement d'alliance (5 août 1633)

Aide à la recherche

AA

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

AA1-56

Date

1000-1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/07/2004

Dernier ajout le 08/03/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Autres données descriptives

Notes ISBDNuméro identification et prix

Cote/Cotes extrêmes

AA24

Date

1579-1633

Importance matérielle

162 pièces

Présentation du contenu

2 pièces parchemin, 160 pièces papier, 2 sceaux en cire et nombreux sceaux plaqués

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques