Construction de la Cité des arts et de la culture (CAC) sur le site de l'ancien port fluvial, construction de la maison des microtechniques sur le site de Témis

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

75W_GB

Date

2000-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

35 article(s)

Origine

CAGB_Direction Ingénierie et travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2015

Présentation du contenu

Construction de la Cité des arts et de la culture (CAC) sur le site de l'ancien port fluvial, construction de la maison des microtechniques sur le site de Témis

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

75W_GB1-75W_GB35

Date

2000-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Plan d'occupation des sols (POS) de la commune de Morre, approbation : délibération municipale, rapport de présentation, plans, règlement, annexes (2000).Mise à disposition des services communautaires, création d'un service d'aide aux communes du Grand Besançon : projet, note, estimation financière, conventions, comptes-rendus de réunions, tableau de suivi (2006-2009). Service d'aide aux communes du Grand Besançon.- Projet de groupement de commandes : rapport de diplôme universitaire de technologie (DUT) (2010) ; marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une salle socio-culturelle et sportive à Morre : étude préalable, délibération municipale, projet, compte-rendu de réunion, pièces de marché, rapport d'ouverture des plis, procès-verbal de sélection des candidatures, planning (2005-2010).

Cote/Cotes extrêmes

75W_GB7

Date

2000-2010

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation