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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 1J - Police locale
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
302 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 03/01/2006
Dernier ajout le 12/09/2012
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Enlèvement des ordures ménagères.
Collecte des ordures ménagères, adjudication de l'engrais existant près du canal de Chamars : procès-verbal d'adjudication (1797) ; interdiction faite aux riverains des quais de jeter leurs ordures depuis les quais ou par-dessus les parapets : arrêté municipal, correspondance (1828, 1830, 1870) ; publicités envoyées par les fabricants (1878, 1880) ; réclamation de M. Becquet résidant à Tarragnoz : rapport, correspondance (1879) ; organisation de la collecte dans le quartier des Chaprais : affiche (1882).