1J - Police locale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J276 - 1J282

Date

1791-1954

Collecte des ordures ménagères, adjudication de l'engrais existant près du canal de Chamars : procès-verbal d'adjudication (1797) ; interdiction faite aux riverains des quais de jeter leurs ordures depuis les quais ou par-dessus les parapets : arrêté municipal, correspondance (1828, 1830, 1870) ; publicités envoyées par les fabricants (1878, 1880) ; réclamation de M. Becquet résidant à Tarragnoz : rapport, correspondance (1879) ; organisation de la collecte dans le quartier des Chaprais : affiche (1882).

Cote/Cotes extrêmes

1J277

Date

1797-1882