Canal du Rhône au Rhin, projet de construction d'un canal à grand gabarit (voie navigable mer du Nord - Méditerranée) : débats au conseil municipal (1977 et 1979) ; correspondance relative aux recours contre la déclaration d'utilité publique (1978) ; rapport de la commission d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1976)

Aide à la recherche

465W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

465W1-39

Date

1945-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,8 ml

39 unités de description

Origine

SERVICE DOCUMENTATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Avant 2001, le Centre de la Documentation était rattaché au secrétariat général. En 2003, il devient le Service de la Documentation rattaché à la Direction Coordination Administrative. Il est un service commun de la Ville et de la CAGB depuis 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2007

Présentation du contenu

Dossiers d'élections constitués par M. Jean Defrasne, adjoint au Maire de 1959 à 1989

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon