52W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

52W1-11

Date

1964-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

11 unités de description

Origine

SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Rattaché au cabinet du maire jusqu'en 1990, le service relations extérieures, dépendant alors du secrétariat général, devient, en septembre 2003, la direction relations internationales et enseignement supérieur. Cette direction est divisée en 2011 en deux services rattachés directement à la Direction générale des services : le service Enseignement Supérieur et le service Relations internationales.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1994

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule : rôles de recouvrement des redevances de consommation d'eau et des redevances d'assainissement (entreprises implantées sur la zone industrielle de Besançon-Thise-Chalezeule 1970-1983

Cote/Cotes extrêmes

52W6

Date

1970-1983

Origine

SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.