3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

4e BRANCHE dite de FRETIGNEY Alexis-François d'ORIVAL - Fils de Nicolas, (1659-1694), lieutenant criminel au bailliage de Baume, et Claude-Françoise DEVILLERS. Diplôme de docteur en droit de l'université de Dole (1679) ; Procuration d'Alexis-François et de son épouse à leurs pères respectifs pour les autoriser à faire exécuter des travaux dans leurs maisons de Gray et Baume-les-Dames (1685). Claude-Françoise DEVILLERS - Quittance du paiement par son beau-frère de sa part d'héritage sur la succession de son défunt mari Alexis-François (1699) 1679-1699

Cote/Cotes extrêmes

3Z54

Date

1679-1699

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable