462W

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Cote/Cotes extrêmes

462W1-100

Date

1955-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,9 ml

100 unités de description

Origine

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Plan et Informations Géographique est créé en 1991 ; en 2003, il devient une Direction. En 2008, la Direction du Plan et Informations Géographiques est mutualisé à la CAGB qui gère désormais ce service.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/09/2007

Présentation du contenu

Le versement 462W est un arriéré d'archives versé en 2007 par la direction Plan et Informations Géographiques au moment de son déménagement, suite à la mutualisation (transfert de compétence) de ce service avec la CAGB (Communauté d'Agglomération du Grand Besançon). Ce fonds contient donc des documents couvrant une période relativement longue : 1955-2006. Durant cette période, le service a connu plusieurs évolutions. Il a changé de nom et ses activités se sont diversifiées. En 1975, le service Foncier a été créé et est devenu opérationnel le 1er janvier 1976. Les activités reprises par le service étaient jusqu'alors assumées par divers autres services : « Bureau d'Etudes » pour les levés topographiques et la délivrance des alignements, « Circulation » pour les dénominations de voies et les numérotages, « Urbanisme » pour les transactions foncières, « 1ère Division » pour les enquêtes publiques (expropriations, domaine public). Il est donc apparu comme indispensable de créer un service regroupant toutes ces activités. En 1991, le service Foncier se transforme en service Plan et Informations Géographiques par éclatement de l'activité « action foncière » rattachée au service Urbanisme, et par rattachement de la cellule « Cartographie », anciennement reliée à la Direction générale des Services Techniques. Le versement 462W retrace en partie l'histoire du service Plan et Informations Géographiques, et contient notamment de nombreux documents d'archives relatifs à la création d'un SIG (Système d'Informations Géographiques) dans les années 1990, évolution majeure et commune à de nombreuses municipalités à cette même époque.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Origine

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy).

A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Cote/Cotes extrêmes

462W56

Date

1955-1966

Origine

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2017

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.