Fonds général (Ms 1 à 507)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1 à 507

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 340 à 400

Ms 357 - Notes du président Espiard sur les Decisiones de Grivel

Cote/Cotes extrêmes

Ms 357

Date

Début et milieu du XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

312 et 306 pages

Dimensions et unité de dimensions

405 × 270 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Deux copies du même ouvrage composent ce volume : la première, qui est la plus ancienne et la plus complète, se termine par le commentaire relatif à la décision 98e ; la seconde ne s'étend pas même jusqu'à la fin du commentaire sur la décision 58e.

Commencement : « Décision première. Si l'on doit recevoir l'appel interjetté de la sentence des arbitres ou des amiables compositeurs, sans avoir auparavant payé la peine portée par le compromis. Observation première. On reçoit parmi nous les appellations... »

L'ouvrage de Jean Grivel, intitulé : Decisiones celeberrimi Sequanorum senatus Dolani, a été imprimé trois fois : à Anvers, en 1618 ; à Genève, en 1660, et à Dijon, en 1731. Voir sur ce jurisconsulte le tome III, p. 651-52, de l'Histoire du comté de Bourgogne, de Dunod, et la Biographie universelle.

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure en carton couvert de papier marbré ; dos en parchemin