DD

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

DD1-195

Date

1301-1831

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,4 ml

196 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/02/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Les dossiers DD1 à DD65 concernent les demandes d'autorisation d'urbanisme faites par des habitants de Besançon pour construire, agrandir ou modifier leur habitations. Le contrôleur de la Ville effectue alors une visite sur place et vérifie que le projet respecte la réglementation : il établit alors une reconnaissance ou émet des observations. Ces demandes sont parfois accompagnées d'un plan des travaux envisagés.Elles concernent principalement le XVIIIème siècle.

Conditions d'accès

Communicable

Autre instrument de recherche

Inventaire détaillé (DD1 à DD65)

Ces dossiers (DD1 à DD65) font l'objet d'un inventaire détaillé qui se présente sous la forme d'un tableau (type de demande, date, nom du demandeur, rue concernée, existence ou non d'un plan à l'appui, etc.). Cet instrument de recherche est mis à disposition des internautes sous forme d'un document PDF joint.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Documents en relation

Une liste de plans (délimitations, alignements, rues, bâtiments, forêts,...) déposés par le service de la voirie en 1902 aux Archives municipales figure dans la liasse II 18, pièce 10. Ces plans ont été intégrés dans la collection des Dessins Comtois de la Bibliothèque municipale et sont cotés en Yc (P1, P2, M1, M2, G1, G2).

Conditions d'accès

Communicable

Rivières, ruisseaux, droit de pêche Baux à loyer souscrits envers la ville par des tenanciers de barques lavandières (1749-1789) - Edits municipaux concernant la police de la pêche et celle de la vente du poisson (1542-1719) - Poursuites exercées par le Chapitre métropolitain et la ville co-propriétaire des îles du Doubs entre l'écluse du moulin Saint Paul et celle du moulin de l'Archevêque, contre le cantinier des casernes ayant fait acte de pêche et de coupe d'osier au détriment des poursuivants (1722-1723) - Achat par la famille de Granvelle d'une portion de la rivière du Doubs, entre l'arc de la Malate et les écluses du moulin de Rivotte (1540) - Acensement de cette propriété à la ville par les héritiers de Granvelle - Recherche par la ville d'une cloche ensablée dans le Doubs - Amodiation consentie par la ville de la portion de rivière environnant Chamars - Documents concernant le ruisseau de Bregille (1754-1766)

Cote/Cotes extrêmes

DD162

Date

1540-1789

Présentation du contenu

Liasse, 35 pièces papier (23 foliotées, 12 non foliotées)

A noter, au reconditionnement du 21 avril 2008 :
- 3 pièces non foliotées, de 1831
- pièce 10 composée de 4 documents
- pièce 13 composée de 2 documents
- pièce 15 composée de 2 pièces papier
- pièce 16 composée de 3 pièces papier
- pièce 23 composée de 2 pièces papier
- 1 pièce non foliotée

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques