Saint Jean-Baptiste, revendication de l'emplacement de l'église démolie et de son cimetière par la fabrique de la cathédrale Saint Jean : délibération de l'administration du Doubs, délibération du conseil municipal, délibérations du conseil de fabrique, correspondance.

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2M - Edifices du culte et cimetières

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2M1-54

Date

1791-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

54 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/10/2004

Dernier ajout le 14/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2M1-2M21

Date

1793-1950

Cote/Cotes extrêmes

2M11

Date

1817-1819