285W

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Cote/Cotes extrêmes

285W1-90

Date

1910-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,5 ml

90 unités de description

Origine

SERVICE BATIMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Bâtiment, il prend le nom de Direction Bâtiment en 2003 et de Département Architecture et Bâtiment en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/07/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche 3), réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration : plans, devis, dossier de consultation des entreprises (DCE) (1984-1985)
Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : plans "état des lieux" (janvier 1981), plans de l'avant-projet sommaire (1980-1981), correspondance avec le Rectorat, l'Inspection Académique (1981-1982) (voir aussi boite 50).

Cote/Cotes extrêmes

285W48

Date

1980-1985

Origine

SERVICE BATIMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.