Entrepreneurs, candidature de M. Marnotte : correspondance (1834) ; réclamations : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapport, extraits des minutes du greffe, tableau comparatif, états des honoraires, plans, correspondance (1835-1836) ; procès avec la Ville : délibérations du conseil municipal, extrait des minutes du greffe, réfutations, observations, annonce judiciaire, devis, correspondance (1837) ; plaintes et difficultés concernant la réalisation des arcades : plans, correspondance (1838, 1841).

Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 1M - Edifices publics

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M43-1M74

Date

1793-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M44-1M54

Date

1802-1867

Cote/Cotes extrêmes

1M45-1M54

Date

1824-1844

Cote/Cotes extrêmes

1M50

Date

1834-1838