Aide à la recherche

Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand, Collection Baverel, Collection Paris, Collection Duvernoy

Tout afficher 398 medias

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Conditions d'accès

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.

Conditions d'utilisation

Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

Cote/Cotes extrêmes

Ms Baverel 1 à 130

Présentation du contenu

NOTE: Sur l'abbé J.-P. Baverel, voir l'article de Ch. Weiss dans la Biographie universelle (Michaud).

Mots clés matières

Baverel (Collection), Institution -- Bibliothèque, Textes -- Manuscrits;;;

Mots clés personnes

Baverel (L'abbé J.-P.), Baverel (L'abbé J.-P.)

Ms Baverel 55 - « Chambre des comptes de Dole »

Cote/Cotes extrêmes

Ms Baverel 55

Date

XVIe-XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

217 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

365 × 240 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. 2 « Mémoire sur les justices en général »

Fol. 9 Compétence de la Chambre des comptes

Fol. 19 « Ancienneté de la Chambre des comptes de Dole »

Fol. 34 « Recherches sur l'origine de la Chambre des comptes de Dole »

Fol. 51 « Sur la nature du domaine de la Couronne »

Fol. 64 « Mémoire sur la nature des comptes »

Fol. 103 « Différents mémoires sur les droits de la Chambre des comptes de Dole »

Fol. 143 « Grande et petite voyerie »

Fol. 153 « Mémoire sur les devoirs de fief »

Fol. 179 « Mémoire sur les réunions des fiefs au domaine par commise »

Fol. 185 Rôle de la capitation des officiers de la Chambre des comptes pour l'année 1767

Fol. 192 Correspondance relative à la succession du receveur général Marchant 1581

Fol. 196 Amodiation de la terre de Sellières. 14 août 1580

Fol. 206 Conclusions du procureur général entre Claude Adam et François Villemot, du Cordonnet, acquéreurs, sans autorisation, de biens nobles. 1709

Fol. 210 Arrêts concernant le payement des gages d'officiers. 1709-1717

Notes sur l'exemplaire en main

Chemise

Table des matières

  • « Mémoire sur les justices en général » - 1 1
  • Compétence de la Chambre des comptes - 8 16
  • « Ancienneté de la Chambre des comptes de Dole » - 14 27
  • « Recherches sur l'origine de la Chambre des comptes de Dole » - 33 65
  • « Sur la nature du domaine de la Couronne » - 49 92
  • « Mémoire sur la nature des comptes » - 61 116
  • « Différents mémoires sur les droits de la Chambre des comptes de Dole » - non folioté 189
  • « Grande et petite voyerie » - non folioté 266
  • « Mémoire sur les devoirs de fief » - non folioté 285
  • Rôle de la capitation des officiers de la Chambre des comptes pour l'année 1767 - 176 345
  • Correspondance relative à la succession du receveur général Marchant - 184 359
  • Amodiation de la terre de Sellières. 14 août 1580 - 188 365
  • Conclusions du procureur général entre Claude Adam et François Villemot, du Cordonnet, acquéreurs, sans autorisation, de biens nobles. 1709 - 198 383
  • Arrêts concernant le payement des gages d'officiers. 1709-1717 - 201 388

Mots clés matières

Institution -- Bibliothèque, Textes -- Manuscrits;;;, Domaine de la couronne, Voirie, Fiefs, Fiefs, Fiefs

Mots clés personnes

Marchant (Philippe), receveur général de Bourgogne, Adam (Claude), Villemot (François)

Mots clés lieux

Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Sellières