2W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2W_GB1-30

Date

2001-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,8 ml

30 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/02/2007

Présentation du contenu

Archives de Serge Dominici, Directeur Général Adjoint des Services du Pôle des compétences communautaires

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Mission aide aux communes, recrutement d'un chargé de mission : copies des candidatures (2004).

Collecte des ordures ménagères, suivi du transfert de compétence de la Ville de Besançon à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : notes, correspondance, études, documents du groupe de travail (2004-2005).

Commission 6, projet et contrat d'agglomération : rapports, comptes-rendus (2005).

Commission 11, tourisme : rapports, comptes-rendus (2005).

Commission 10, environnement : rapports, comptes-rendus (2005).

Commission 8, politique de la Ville : rapports, comptes-rendus (2005).

Commission 7, voirie et stationnement : rapports, comptes-rendus (2005).

Cote/Cotes extrêmes

2W_GB30

Date

2005

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2031

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.