Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)
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Présentation du contenu
NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Pièces manuscrites, quelques-unes imprimées
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 2 Bourgeoisie
Réceptions de 1318 à 1789. Serments de la bourgeoisie envers le prince.
Fol. 7 Droits réciproques du prince et de la commune
Fol. 13 Franchises de Montbéliard. Mémoire sur les franchises de la ville de Montbéliard, avec un abrégé de l'histoire des princes qui ont accordé ces franchises, de 1283 à 1770
Fol. 16 vo Difficultés des bourgeois avec la seigneurie touchant les franchises
Fol. 18 vo Avis de droit de Charles Dumoulin sur les franchises des bourgeois de Montbéliard 1554
Fol. 21 Avis de droit pour combattre les prétentions des gens d'Église à être exempts de contribuer à la défense de la ville dans les cas urgents, par Jean d'Azu (vers 1445)
Fol. 25 Preuves de l'obligation pour les gens de Montbéliard de contribuer aux frais de la défense de la ville et du pays dans les cas urgents 1444-1708
Fol. 29 vo Avis de droit sur l'établissement du papier timbré à Montbéliard, par le conseiller Siegmann (vers 1706)
Fol. 31 Commune de Montbéliard
Armoiries de la ville : sceau du XVe siècle et gravures du XVIIIe.
Fol. 32 vo Division de la ville en neuf guets, lesquels élisaient annuellement les dix-huit ; ceux-ci élisaient à leur tour neuf jurés qui choisissaient parmi eux le maître bourgeois ; procès-verbal d'une de ces élections 1475
Fol. 34 Liste des neuf bourgeois de Montbéliard, depuis 1400 jusqu'en 1721
Fol. 35 vo Liste des maîtres bourgeois de Montbéliard depuis 1468 jusqu'en 1785
Fol. 37 Fonctions et gages de la municipalité de Montbéliard
Fol. 38 Les trois États de Montbéliard 1516
Fol. 40 Maires de Montbéliard institués par le prince : liste des maires de Montbéliard, depuis 1283 jusqu'en 1793
Fol. 41 Obligations du maire de Montbéliard 1568
Fol. 41 vo Gages du maire de Montbéliard 1537
Fol. 46 Revenus, dettes et comptes de la ville. Compte de Jules-Frédéric Duvernoy rendu le 13 août 1690
Fol. 50 Revenus et dettes de la ville, vente de fonds communaux depuis 1793
Fol. 56 Projet d'octroi à percevoir dans la commune de Montbéliard
Fol. 57 Conseil municipal de Montbéliard. Minutes des délibérations des ans VIII, IX et X.
Notes sur l'exemplaire en main
Demi-reliure basane rouge
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux
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