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4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M10-4M21

Date

1769-1946

Cote/Cotes extrêmes

4M14-4M21

Date

1879-1939

Cote/Cotes extrêmes

4M16-4M18

Date

1879-1925

Travaux d'aménagement : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, procès-verbal de réception définitive, procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1902-1907) ; achat de mobilier, vaisselle et linge : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, soumissions, factures, devis, listes, notes, correspondance (1903-1907) ; utilisation des bâtiments laissés vacants pour y transférer l'école élémentaire Granvelle : délibérations du conseil municipal, correspondance (1906-1913).

Cote/Cotes extrêmes

4M18

Date

1902-1913