173W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

173W1-47

Date

1978-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,8 ml

47 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1999

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Dossiers de déclaration d'intention d'aliéner de biens immobiliers pour lesquels la Ville n'a pas préempté.

Cote/Cotes extrêmes

173W11

Date

1995-1996

Origine

SERVICE URBANISME

Présentation du contenu

Eliminés le 29 décembre 2003 (voir bordereau d'élimination n°34)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Elimination

Eliminable en : 2002

Conditions d'accès

NC Eliminée (Eliminés le 29 décembre 2003)

Communicabilité

Raison : Eliminés le 29 décembre 2003