HH

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

HH1-58

Date

1000-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,5 ml

58 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/04/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

SEL Mémoires et titres divers concernant les droits de la ville sur les salines de Salins, notamment autorisant la ville à tirer de ces salines la quantité de sel nécessaire à son usage, contestation de ce droit avec les Salines, suppression de ce droit lors de la conquête française, consentements de la ville à l'augmentation du prix du sel en 1704 et 1719 1607-1719 - Marchés pour la conduite de Salins à Besançon du sel nécessaire à la ville, nominations de contrôleurs et de distributeurs du sel. 1683-1772

Cote/Cotes extrêmes

HH52

Date

1607-1772

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable