Travaux : délibération du conseil municipal, procès-verbal de réception provisoire, rapports, actes d'engagement, estimations de dépenses, états des travaux réalisés, facture, devis, plans, affiche, notes, correspondance (1854-1872) ; octroi d'une borne-fontaine alimentée par les eaux d'Arcier aux religieuses de Saint-Joseph : correspondance (1861, 1865) ; attribution du trop-plein des eaux à M. Gasner pour le fonctionnement de son atelier de tourneur sur bois : délibération du conseil municipal, convention de concession, rapport, correspondance (1884).

Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 3N - Eaux

Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3N28 - 3N94

Date

1814-1969

Cote/Cotes extrêmes

3N28 - 3N70

Date

1818-1944

Cote/Cotes extrêmes

3N30 - 3N44

Date

1818-1924

Cote/Cotes extrêmes

3N33 - 3N43

Date

1818-1884

Cote/Cotes extrêmes

3N42

Date

1854-1884