DD

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

DD1-195

Date

1301-1831

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,4 ml

196 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/02/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Les dossiers DD1 à DD65 concernent les demandes d'autorisation d'urbanisme faites par des habitants de Besançon pour construire, agrandir ou modifier leur habitations. Le contrôleur de la Ville effectue alors une visite sur place et vérifie que le projet respecte la réglementation : il établit alors une reconnaissance ou émet des observations. Ces demandes sont parfois accompagnées d'un plan des travaux envisagés.Elles concernent principalement le XVIIIème siècle.

Conditions d'accès

Communicable

Autre instrument de recherche

Inventaire détaillé (DD1 à DD65)

Ces dossiers (DD1 à DD65) font l'objet d'un inventaire détaillé qui se présente sous la forme d'un tableau (type de demande, date, nom du demandeur, rue concernée, existence ou non d'un plan à l'appui, etc.). Cet instrument de recherche est mis à disposition des internautes sous forme d'un document PDF joint.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Documents en relation

Une liste de plans (délimitations, alignements, rues, bâtiments, forêts,...) déposés par le service de la voirie en 1902 aux Archives municipales figure dans la liasse II 18, pièce 10. Ces plans ont été intégrés dans la collection des Dessins Comtois de la Bibliothèque municipale et sont cotés en Yc (P1, P2, M1, M2, G1, G2).

Conditions d'accès

Communicable

Forges de Franche Comté. Lettres et mémoires touchant les oppositions formées par la municipalité de Besançon à l'établissement de nouvelles forges et autres usines pouvant consommer le bois des forêts privilégiées par le chauffage de la ville de Besançon : Forges de Bremondans (1720), de Sancey (1723), de Pont de Roide (1730), de Vercel (1731), de Frontenay (1777), de la verrerie près de la Grâce Dieu (1721) nb : A la suite d'un mémoire de la municipalité contre M, de Vercel (f° 33) se trouve un" Etat des forges et fourneaux de Franche Comté (" (1731)

Cote/Cotes extrêmes

DD156

Date

1720-1782

Présentation du contenu

Liasse de 14 pièces (3 pièces parchemin, 11 pièces papier)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques