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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 1O - Travaux publics et voirie en général
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
437 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 29/03/2013
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Construction : délibération du conseil municipal, avant-projet, rapport, devis, plans, notes, correspondance (1832-1901) ; construction ou réparation : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, rapports, devis, métré, attachements, plan, correspondance (1849-1870) ; vidange des fosses d'aisances : actes d'engagement, correspondance (1859, 1865, 1868, 1936-1938) ; adjudication des travaux de construction : procès-verbal d'adjudication, soumissions (1867, 1881-1885) ; rapports présentés par l'agent-voyer (1869-1870) ; autorisation de déverser le contenu des fosses d'aisance dans les égouts : rapports, correspondance (1871) ; pétitions de particuliers en faveur de l'installation d'égouts dans leur quartier (1873-1875) ; demandes d'établissement de fosses d'aisances : arrêtés municipaux (1881) ; construction et agrandissement de bouches d'égout : pétition, pièces comptables, correspondance (1887-1888) ; construction ou prolongement d'égouts : procès-verbaux d'adjudication, dossiers de marché, convention, soumissions, factures, affiches, correspondance (1903-1916) ; projet d'assainissement de la ville et de mise à l'abri contre les inondations : rapports, bordereau des prix, détails estimatifs, plans, graphiques, correspondance (1907-1922).