1O - Travaux publics et voirie en général

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O241-1O305

Date

1796-1985

Construction : délibération du conseil municipal, avant-projet, rapport, devis, plans, notes, correspondance (1832-1901) ; construction ou réparation : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, rapports, devis, métré, attachements, plan, correspondance (1849-1870) ; vidange des fosses d'aisances : actes d'engagement, correspondance (1859, 1865, 1868) ; adjudication des travaux de construction : procès-verbal d'adjudication, soumissions (1867, 1881-1885) ; rapports présentés par l'agent-voyer (1869-1870) ; autorisation de déverser le contenu des fosses d'aisance dans les égouts : rapports, correspondance (1871) ; pétitions de particuliers en faveur de l'installation d'égouts dans leur quartier (1873-1875) ; demandes d'établissement de fosses d'aisances : arrêtés municipaux (1881) ; construction et agrandissement de bouches d'égout : pétition, pièces comptables, correspondance (1887-1888) ; construction ou prolongement d'égouts : procès-verbaux d'adjudication, dossiers de marché, convention, soumissions, factures, affiches, correspondance (1903-1916) ; projet d'assainissement de la ville et de mise à l'abri contre les inondations : rapport, bordereau des prix, détails estimatifs, plans, graphiques (1907, 1910).

Cote/Cotes extrêmes

1O242

Date

1832-1916