Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Elle dépend du Pôle des Services à la Population.
Service de l'Instruction Publique, puis Service des Affaires Scolaires en 1982, puis Service Enseignement et Œuvres Scolaires en 1993, il devient une direction en 2004 et prend le nom de Direction de l'Education.
Modalités d'entrées
Versement du 01/01/2002
Présentation du contenu
(5) communicabilité : documents communicables immédiatement si les adresses des parents sont occultées, (avis de la CADA du 9 janvier 1986)
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
communicabilité : documents communicables immédiatement si les adresses des parents sont occultées,
(avis de la CADA du 9 janvier 1986)
Pour les années scolaires 1953-1954 et 1954-1955 voir archives modernes, cotes 1R57(2) et 1R57(3), pour les années scolaires antérieures voir archives modernes : cotes 1R45 et suivantes
Listes nominatives des élèves des écoles maternelles et primaires publiques et privées (par écoles et par classes), avec une liste récapitulative annuelle à partir de l'année scolaire 1961-1962 : années scolaires 1956/1957 à 1987/1988 (1956-1988).
Pour les années scolaires 1953-1954 et 1954-1955 voir archives modernes, cotes 1R57(2) et 1R57(3), pour les années scolaires antérieures voir archives modernes : cotes 1R45 et suivantes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés matières
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