930W_Archives de la Régie autonome personnalisée (RAP) de la Citadelle (2011-2015).

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Cote/Cotes extrêmes

930W

Date

1960-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

21.06 ml, 153 article(s)

Origine

Citadelle patrimoine mondial, établissement public

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/04/2018

Présentation du contenu

930W_Archives de la Régie autonome personnalisée (RAP) de la Citadelle (2011-2015). Ce versement contient également des documents éparses de la période SEM (1994-2010) et de la gestion par la Ville (avant 1994). Il traite de la gestion administrative et financière de la Citadelle, de l'aménagement et du développement du site culturel, de l'activité envers le public.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

930W132-930W153

Date

1995-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

930W132-930W141

Date

1995-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

930W133-930W137

Date

2000-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Comptes sociaux et bilan de gestion des exercices 2000 et 2001

Cote/Cotes extrêmes

930W133

Date

2000-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable