489W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

489W1-6

Date

1974-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

6 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 08/04/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Square Castan : dossier documentaire (1982-2002). Manifestation Landesgartenschau à Freiburg, contribution de la Ville de Besançon : plans, plaquette de présentation (en allemand), une photographie d'un plan de Besançon vers 1770 dressé en 1878 (1986). Ilot Pasteur, opération d'aménagement : plans, études, comptes-rendus de réunion, correspondance, plaquette de présentation de mars 2006 (1974-2006). Opéra Théâtre, projet d'aménagement des abords et de mise en lumière de la façade : plans, devis, règlement (2006). Citadelle de Besançon, projet de téléphérique : études, comptes-rendus de réunion (1994).

Cote/Cotes extrêmes

489W1

Date

1974-2006

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2032

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.