2L - Revenus et charges de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2L1-2L266

Date

1790-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,5 ml

268 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/12/2005

Dernier ajout le 09/08/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Octroi de Besançon. Envoi aux préfets des modèles des registres et bordereaux des octrois, en exécution de l'article 158 du décret du 17 mai 1809

Cote/Cotes extrêmes

2L1

Date

1809

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable