3N - Eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3N20 - 3N27

Date

1822-1957

Distribution de l'eau des sources de Saône et d'Aglans, projet : arrêté préfectoral, arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, mémoire, projets de conventions, rapports, état indicatif des propriétés à acquérir, affiches, correspondance (1881-1886) ; travaux : procès-verbal d'adjudication, procès-verbaux de réception définitive, soumissions, factures, devis, états des dépenses, bordereaux de dépenses, mémoires de travaux, certificats de paiement, affiches, notes, correspondance (1882-1887) ; contentieux avec plusieurs propriétaires pour des dommages causés par les travaux : correspondance (1885-1886) ; installation d'un appareil automatique au réservoir de Morre : rapport, devis, correspondance (1896-1897) ; adjonction d'une petite source : délibération du conseil municipal (1904) ; demandes de prises d'eau : délibération du conseil municipal, article de presse (1919-1920).

Cote/Cotes extrêmes

3N26

Date

1881-1920