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Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 3N - Eaux
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
112 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 14/10/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Distribution de l'eau des sources de Saône et d'Aglans, projet : arrêté préfectoral, arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, mémoire, projets de conventions, rapports, état indicatif des propriétés à acquérir, affiches, correspondance (1881-1886) ; travaux : procès-verbal d'adjudication, procès-verbaux de réception définitive, soumissions, factures, devis, états des dépenses, bordereaux de dépenses, mémoires de travaux, certificats de paiement, affiches, notes, correspondance (1882-1887) ; contentieux avec plusieurs propriétaires pour des dommages causés par les travaux : correspondance (1885-1886) ; installation d'un appareil automatique au réservoir de Morre : rapport, devis, correspondance (1896-1897) ; adjonction d'une petite source : délibération du conseil municipal (1904) ; demandes de prises d'eau : délibération du conseil municipal, article de presse (1919-1920).