Protection des enfants du premier âge, enquête sur une suspicion de maltraitance infantile : procès-verbaux de police, correspondance (1922) ; article de presse sur la maison maternelle de Châteaufarine (1923) ; article de presse en faveur de l'augmentation de la natalité (1923) ; participation de la Ville aux actions menées par le Comité national de l'enfance : correspondance (1928) ; livret de santé vierge (1930) ; article de presse en faveur du lait maternel (s.d.).

Aide à la recherche

5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5Q1-84

Date

1796-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,2 ml

84 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5Q61 - 5Q63

Date

1921-1930

Cote/Cotes extrêmes

5Q61

Date

1922-1930

Conditions d'accès

au bout de 100 ans à partir de 1922 (Concerne uniquement le dossier d'enquête sur une suspicion de maltraitance infantile.)