Source sis près de la route de Baume, demande d'utilisation par les habitants de Palente : pétition.

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3N - Eaux

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Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 3N - Eaux

Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Sources.

Cote/Cotes extrêmes

3N20 - 3N27

Date

1822-1957