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206W_GB : Dossiers relatifs à la LGV Rhin-Rhône et à la gare TGV Besançon Franche-Comté.

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Cote/Cotes extrêmes

206W_GB

Date

1997-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,70 ml, 71 article(s)

Origine

CAGB_Direction Stratégie et Territoire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/08/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à la LGV Rhin-Rhône, à la gare TGV Besançon Franche-Comté et à différents projets d'aménagements gérés par la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB58-206W_GB61

Date

2005-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Participation de la Ville de Besançon au développement d'activités économiques et culturelles (notamment les projets Cité des arts, Rodia et friche des Prés de Vaux) : comptes rendus de réunions, notes internes, documents de travail (2010-2012) ; élaboration des projets à subventionner pour la Ville et la CAGB dans le cadre du FEDER (Fonds européen de développement régional) : notes internes, documents de travail, correspondance (2005-2007).

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB58

Date

2005-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable