Adjudication des travaux de construction de trottoirs : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, dossier de marché, soumissions, métré général, devis, affiches, correspondance.

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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O231-1O234

Date

1849-1930

Cote/Cotes extrêmes

1O231

Date

1849-1870