GG

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Cote/Cotes extrêmes

GG1-450

Date

1220-1822

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13,7 ml

454 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/06/2004

Dernier ajout le 11/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Fondations charitables : legs François Bonvalot et Saint Mauris Montbarrey Comptes annuels de la recette et de l'emploi des fonds de ces fondations Lacunes (manquent 1604, 1609, 1612, 1615, 1618, 1633, 1636, 1638, 1645, 1647)

Cote/Cotes extrêmes

GG438

Date

1603-1649

Présentation du contenu

Liasse 14 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques