Aide à la recherche

BB

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Cote/Cotes extrêmes

BB1-232

Date

1000-1816

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,5 ml

233 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Conseil municipal

Registres des délibérations municipales (1290-1790) (1290-1790)

BB 1 à 201 - BB 117bis

Tables (1384-1816) (1384-1816)

BB 202 à 203 - BB 219 à 220

Délibérations municipales (1790-1796) (1790-1796)

BB 204 à 206 - BB 208 à 210 - BB 212

Conseil général de la commune (1790-1795)

BB 207 - BB 211

Municipalité cantonale (1796-1800)

BB 213 à 218 - BB 221

Organisation des différents corps (1361-1790)

BB 222 à 232

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/05/2005

Dernier ajout le 16/09/2009

Présentation du contenu

Aide à la recherche dans les registres de délibérations (1290-1696)

Pour les recherches dans les registres de délibérations entre 1290 et 1696 (BB.1 à BB.111), l'inventaire détaillé réalisé par Max Prinet, Just Berland et Georges Gazier en 1912 est d'une aide précieuse. Cet inventaire a été transformé en PDF pour chacune des cotes (BB.1, BB.2, etc) et joint à la notice correspondante : pour chaque registre entre 1290 et 1696, l'internaute dispose du registre original numérisé ainsi que d'un document sous format PDF détaillant le contenu. Tous les documents PDF joints sont recherchables.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Présentation du contenu

Aide à la recherche dans les registres de délibérations (1290-1696)

Pour les recherches dans les registres de délibérations entre 1290 et 1696 (BB.1 à BB.111), l'inventaire détaillé réalisé par Max Prinet, Just Berland et Georges Gazier en 1912 est d'une aide précieuse. Cet inventaire a été transformé en PDF pour chacune des cotes (BB.1, BB.2, etc) et joint à la notice correspondante : pour chaque registre entre 1290 et 1696, l'internaute dispose du registre original numérisé ainsi que d'un document sous format PDF détaillant le contenu. Tous les documents PDF joints sont recherchables.

Conditions d'accès

Communicable

Registre des délibérations municipales 23 janvier 1767 - 28 décembre 1768

Cote/Cotes extrêmes

BB183

Date

1767-1768

Importance matérielle

1 pièce

Présentation du contenu

230 feuillets écrits.

papier vergé ; filigrane : raisin simple ; signature : Fin de / A,Duranton/d'Ossedat/Velay/1742

table alphabétique, 13 pages, écrite à la suite du texte par le secrétaire Belamy

Reliure en basane

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

Table des matières

  • vendredi 23 janvier 1767 ........................ 1
  • jeudi 5 février 1767 ........................ 10 v°
  • lundi 16 mars 1767 ........................ 27 v°
  • mercredi 8 avril 1767 ........................ 32 v°
  • dimanche 10 mai 1767 ........................ 35 v°
  • dimanche 19 juillet 1767 ........................ 38
  • dimanche 16 août 1767 ........................ 42
  • lundi 12 octobre 1767 ........................ 47
  • dimanche 29 novembre 1767 ........................ 48 v°
  • vendredi 11 décembre 1767 ........................ 52 v°
  • vendredi 8 janvier 1768 ........................ 57
  • dimanche 14 février 1768 ........................ 67 v°
  • mardi 8 mars 1768 ........................ 76
  • samedi 23 avril 1768 ........................ 81 v°
  • jeudi 16 juin 1768 ........................ 86
  • mardi 6 septembre 1768 ........................ 93
  • mercredi 23 novembre 1768 ........................ 101
  • mercredi 28 décembre 1768 ........................ 106 v°

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

REGISTRE