GENERALITES - Dépêches télégraphiques officielles, instructions concernant les élections (1839-1851) - Courrier officiel du préfet du Doubs au maire de Besançon concernant les élections (1815-1863) - Courrier concernant la formation des bureaux de votes (1871-1872) - Catalogues de fournitures pour les élections (1925-1935)

Aide à la recherche

1K - Elections

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1K1

Date

1815-1935

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques