1B - Actes de l'administration départementale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1B1-7

Date

1815-1908

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

7 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/10/2005

Dernier ajout le 04/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Le Capitaine Rapporteur : journal des conseils de discipline de la Garde Nationale.1B5.1 à 1B5.3

Cote/Cotes extrêmes

1B5

Date

1832-1834

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques