2W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2W_GB1-30

Date

2001-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,8 ml

30 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/02/2007

Présentation du contenu

Archives de Serge Dominici, Directeur Général Adjoint des Services du Pôle des compétences communautaires

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Comité de Coordination des Services Opérationnels (COOP) : comptes-rendus (2004-2005).

Comités de Direction (CODIR) : comptes-rendus de réunion (2004).

Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE), suivi des dossiers : correspondance, comptes-rendus du conseil d'administration, comptes-rendus de réunion, plaquettes, rapports d'activité 2004 (2005).

Commission 10, environnement : rapports de commission (2004).

Département Cadre de Vie, relations entre Jean-Louis GUILLET et la Direction Générale : correspondance, notes, documents de présentation (2004).
Note : le département Cadre de Vie regroupe 6 commissions (équipements culturels et sportifs, tourisme, environnement, habitat, politique de la ville, voirie/construction et infrastructures).

Dossiers de préparation des réunions entre la Direction Générale et le Président Jean-Louis Fousseret : correspondance, notes, notamment prises par S. DOMINICI (2004-2005).

Cote/Cotes extrêmes

2W_GB20

Date

2004-2005

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2031

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.