Syndicat mixte pour l'étude des espaces industriels de Besançon (SMEIB) : dossiers des séances du comité syndical (2006-2014, lacunes), délibérations relatives à la dissolution du syndicat (2013), comptes administratifs du syndicat (2002-2004), pièces comptables (bordereaux journaux et mandats, 2004-2014), déclarations de TVA (2003-2011), correspondance (2001-2006).

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191W_GB : archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

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191W_GB : archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB

Date

1968-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,50 ml, 40 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2018

Présentation du contenu

Archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

Autre syndicats intercommunaux.

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB35-191W_GB40

Date

1973-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Syndicat mixte pour l'étude des espaces industriels de Besançon (SMEIB) : dossiers des séances du comité syndical (2006-2014, lacunes), délibérations relatives à la dissolution du syndicat (2013), comptes administratifs du syndicat (2002-2004), pièces comptables (bordereaux journaux et mandats, 2004-2014), déclarations de TVA (2003-2011), correspondance (2001-2006).

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB37

Date

2001-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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