Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand, Collection Baverel, Collection Paris, Collection Duvernoy

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)

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Bibliothèque municipale de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Droz 1 à 74

Présentation du contenu

Le catalogue de la collection Droz a été en très grande partie rédigé par M. Nicolle, ancien bibliothécaire adjoint de Besançon.

Ms Droz 51 - « Droit publique ecclésiastique du comté de Bourgogne »

Cote/Cotes extrêmes

Ms Droz 51

Date

XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

X-578 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

347 × 225 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. 1 « Singularia quaedam circa beneficia Gallorum et Sequanorum usibus accommodata »

Fol. 37 « Procès verbaux dressés en 1726 par M. de Courbouson, conseiller au parlement de Besançon, ensuite des ordres du Roy, de tous les prieurés de Franche-Comté »

Fol. 53 « Archevêché de Besançon »

Fol. 73 « État du clergé régulier de la province »

Fol. 148 vo « Collège de Bourgogne fondé à Paris pour la nation comtoise »

Fol. 150 « Séminaire de l'ordre de Cîteaux à Dole »

Fol. 155 « Liste remise par M. le nonce du Pape, contenant tous les prieurés scitués en Franche-Comté, dont Sa Sainteté prétend la collation »

Fol. 273 « Hôpitaux établis dans les villes de Franche-Comté pour le soulagement des pauvres et des soldats malades »

Fol. 274 vo « Maladreries ou hôpitaux unis des principales villes de la province »

Fol. 281 « Cures et chapelles de la nomination du Roi »

Fol. 287 « Copie de la visite de Mr Lejeune, de 1582 »

Fol. 297 « Roole des bénéfices du comté de Bourgogne suivant la déclaration dressée l'an 1588... »

Fol. 305 « Projet de déclaration sur le partage des bénéfices de Franche-Comté, arrêté à Fontainebleau au mois d'octobre 1726 »

Fol. 307 « État des cures et collateurs de ces mêmes cures dans le diocèse de Besançon, distingués par doyenné et par ordre alphabétique »

Fol. 329 « Copie des ordres donnés par S. M. au sr Bouquet, chevalier, baron de Courbouson, conseiller au parlement de Franche-Comtéà »

Fol. 333 « Pouilly (sic) général des abbayes et prieurés de Franche-Comté, dressé par les ordres du Parlement en 1606... »

Fol. 343 « État des abbaïes et prieurés de Franche-Comté et leurs revenus » 1663

Fol. 380 « Gardienneté des bénéfices de la cité de Besançon »

Fol. 386 « Sur la nomination à l'archevêché de Besançon »

Fol. 389 « Pauvres et mendians. Hôpitaux »

Fol. 395 « Exposition des usages observés dans le comté de Bourgogne pour le concours des cures de patronage eeclésiastique qui sont vacantes par mort dans les mois réservés au S. Siège, avec les anecdotes intéressantes sur les bénéfices de cette province »

Fol. 426 « Statuts de la fondation du collège royal de Bourgogne »

Fol. 438 « De l'usage des libertés de l'Église gallicane »

Fol. 444 « Réflexions sur les provisions obtenuës en régale des prieurés d'Autrey et de Dampierre »

Fol. 455 « Extrait du livre intitulé : Histoire de la réception du concile de Trente dans les différents États catholiques... »

Fol. 532 « 1er table des matières contenues en ce volume »

Fol. 535 « 2e table des matières par ordre alphabétique »

Fol. 537 « Extrait des registres du Conseil d'État. » 35 feuillets (impr)

Fol. 573 « Lettre écritte à monseigneur le garde des sceaux par le député du parlement de Franche-Comté, au sujet de la demande que fait le Grand Conseil de connoistre l'exécution des brevets de nomination aux bénéfices de cette province, au préjudice de la juridiction de ce parlement. » 1724 6 feuillets impr

Notes sur l'exemplaire en main

Demi-reliure parchemin