892W : Élections politiques ou professionnelles, recensement militaire et tenue des listes électorales.

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Cote/Cotes extrêmes

892W

Date

1965-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml, 27 article(s)

Origine

Direction Relations avec les usagers

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/08/2016

Présentation du contenu

Documents relatifs aux résultats des élections politiques (présidentielles, législatives, municipales...) ou professionnelles (CAP, CTP et prud'hommes), au recensement militaire et à la tenue des listes électorales.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

892W1-892W13

Date

1965-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Référendums. - Référendums sur l'auto-détermination de la Nouvelle-Calédonie en 1988 et sur le traité de Maastricht en 1992 : résultats par bureaux de vote et par canton (1988, 1992). Référendum sur le quinquennat présidentiel en 2000 : résultats par bureaux de vote (2000). Référendum sur le traité établissant une constitution européenne en 2005 : procès-verbaux des opérations de dépouillement, résultats par bureaux et par canton, arrêté municipal avec liste des emplacements des panneaux électoraux, arrêtés municipaux avec liste des présidents de bureau de vote, liste avec la composition des différents bureaux de vote, liste des assesseurs, arrêté préfectoral, documentation, articles de presse (2005).

Cote/Cotes extrêmes

892W10

Date

1988-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable