Ms 1297 à 1875
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 1 « Regolamento di S. M. per la marina mercantile, in data delli 9 marzo 1816. » Imprimé à Turin, à la Stamperia reale
Fol. 105 « Determinazioni di S. M. il re di Sardegna per i passaporti marittimi de' bastimenti mercantili nazionali, in data del1o giugno 1816. » Imprimé à Turin, à la Stamperia reale
Fol. 116 « Regie patenti con cui Sua Maestà da alcune provvidenze al suoi consolati al commerce ed alla navigazione de suoi sudditi in Levante ed in Barbaria. In data delli 16 settembre 1816. » Imprimé à Turin, à la Stamperia reale
Fol. 135 « Consulat. Rapports et lettres, et diverses formules... »
Fol. 212 « Regolamento per li consolati in paese estero »
Fol. 255 Actes officiels et correspondance de Louis Steinmann, consul général de Sardaigne à Bordeaux (1817-1818)
Notes sur l'exemplaire en main
Demi-reliure parchemin
Mots clés matières
Mots clés personnes
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