Fonds général (Ms 1297 à 1875)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1297 à 1875

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1501 à 1527

Ms 1527 - Papiers du consulat général de Sardaigne à Bordeaux

Cote/Cotes extrêmes

Ms 1527

Date

Commencement du XIXe siècle

Langue des unités documentaires

italien

Type de présentation matérielle et importance matérielle

377 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

270 × 215 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. 1 « Regolamento di S. M. per la marina mercantile, in data delli 9 marzo 1816. » Imprimé à Turin, à la Stamperia reale

Fol. 105 « Determinazioni di S. M. il re di Sardegna per i passaporti marittimi de' bastimenti mercantili nazionali, in data del1o giugno 1816. » Imprimé à Turin, à la Stamperia reale

Fol. 116 « Regie patenti con cui Sua Maestà da alcune provvidenze al suoi consolati al commerce ed alla navigazione de suoi sudditi in Levante ed in Barbaria. In data delli 16 settembre 1816. » Imprimé à Turin, à la Stamperia reale

Fol. 135 « Consulat. Rapports et lettres, et diverses formules... »

Fol. 212 « Regolamento per li consolati in paese estero »

Fol. 255 Actes officiels et correspondance de Louis Steinmann, consul général de Sardaigne à Bordeaux (1817-1818)

Notes sur l'exemplaire en main

Demi-reliure parchemin